Un guide législation et réglementation du spectacle vivant
Source : Spectacle Vivant en Bretagne - mars 2010 (actualisation) - Gilles Grall, Eric Joly, Béatrice Macé, Nathalie Dubée
Ce guide pratique tient compte de mises à jour notamment sur les références juridiques et jurisprudentielles. Véritable outil professionnel ce contenu est indispensable à connaître pour exercer l'activité professionnelle d'entrepreneur de spectacle mais aussi pour organiser occasionnellement un spectacle.
Les questions traitées sont relatives au cadre général du spectacle vivant, à la licence d'entrepreneur de spectacles, aux responsabilités de l'entrepreneur de spectacles (au niveau social, vis-à-vis des tiers et du public, au niveau du paiement des impôts, taxes et redevance, et dans les relations contractuelles).
Il présente des éléments de connaissance et des clés de compréhension sur l'organisation de spectacles : comment exercer en toute légalité ? Quelles conditions dois-je remplir pour obtenir une licence d'entrepreneur de spectacles ? Pour quelle activité : exploitant de lieu, producteur, diffuseur ? L'embauche de techniciens, d'artistes : quelles caractéristiques ? Comment assurer la sécurité lors d'une représentation, d'un concert ... ? Qu'est-ce qu'un contrat de coproduction ?